67443_PLU_20200303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHEIBENHARD"



Informations

Nom du document DU_67443
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHEIBENHARD
Maillage 67443 SCHEIBENHARD
Source Inconnue
Téléversé le 08/05/2020 à 10:08
Publié le 11/05/2020 à 09:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 67443_PLU_20200303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc6bee104103d89651e5a0410d49cd49
Producteur Mairie de Scheibenhard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SCHEIBENHARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [8.12643903486482,48.955288855273146,8.164235625234847,48.98157755490248]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67443_annexes-sanitaires_20200303.pdf Annexes-sanitaires
67443_info_lin_19_01_20200303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67443_info_surf_04_20200303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67443_info_surf_14_20200303.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
67443_info_surf_17_20200303.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
67443_liste_annexes_20200303.pdf Liste annexes
67443_liste_sup_20200303.pdf Liste sup
67443_orientations_amenagement_20200303.pdf OAP
67443_padd_20200303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67443_plan_sup_20200303.pdf Plan sup
67443_procedure_20200303.pdf Procédure
67443_rapport_1_20200303.pdf Partie 1
67443_rapport_2_20200303.pdf Partie 2
67443_rapport_3_20200303.pdf Partie 3
67443_rapport_4_20200303.pdf Partie 4
67443_reglement_20200303.pdf Règlement écrit
67443_reglement_graphique_20200303.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Scheibenhard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.scheibenhard@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.scheibenhard@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.