66136_PLU_20170414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERPIGNAN"


Informations

Nom du document DU_66136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERPIGNAN
Maillage 66136 PERPIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2020 à 14:27
Publié le 30/06/2020 à 18:00
Mis à jour le 13/07/2021 à 19:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 66136_PLU_20170414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Annulé partiellement
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fc9098fe3f2d926b3f60fee65c07dafc
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.