200068831_PLUi_20250916_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS SEGALI partie A"


Informations

Nom du document DU_200068831_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS SEGALI partie A
Maillage 200068831 PLUI PAYS SEGALI
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2025 à 13:43
Publié le 30/09/2025 à 14:43
Mis à jour le 30/09/2025 à 14:43
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200068831_PLUi_20250916_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc9224a8a1b622da40c5e5954c72b57b
Producteur Communauté de Communes Pays Ségali

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PAYS SEGALI. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068831
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [2.1809871,44.0928846,2.4970436,44.2640254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200068831_procedure_20250916_A.pdf Procédure
200068831_rapport_1_20250916_A.pdf Partie 1
200068831_rapport_2_20250916_A.pdf Partie 2
200068831_rapport_3_20250916_A.pdf Partie 3
200068831_rapport_4_20250916_A.pdf Partie 4
200068831_rapport_5_20250916_A.pdf Partie 5
200068831_padd_20250916_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200068831_prescription_pct_16_01_20250916_A.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
200068831_reglement_20250916_A.pdf Règlement écrit
200068831_reglement_graphique_20250916_A.pdf Règlement graphique
200068831_liste_annexes_20250916_A.pdf Liste annexes
200068831_orientations_amenagement_20250916_A.pdf OAP A

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays Ségali
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@payssegali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@payssegali.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.