43166_CC_20220316

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-CHALENCON"


Informations

Nom du document DU_43166
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-CHALENCON
Maillage 43166 SAINT-ANDRE-DE-CHALENCON
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2022 à 10:28
Publié le 10/06/2022 à 11:09
Mis à jour le 10/06/2022 à 11:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 43166_CC_20220316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fce3a1a8cfc5ba9c643d8b378e1b2274
Producteur mairie de Saint-André-de-Chalencon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-DE-CHALENCON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43166
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/06/2022.
Emprise [3.9189113,45.2492635,3.9980761,45.2991477]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43166_procedure_20220316.pdf Procédure
43166_rapport_20220316.pdf Rapport
43166_info_surf_19_01_20220316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
43166_liste_annexes_20220316.pdf Liste annexes
43166_liste_sup_20220316.pdf Liste sup
43166_plan_reseaux_20220316.pdf Plan reseaux
43166_plan_sup_20220316.pdf Plan sup
43166_reglementation_boisement_20220316.pdf Reglementation boisement
43166_sectorisation_graphique_20220316.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Saint-André-de-Chalencon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-andre-de-chalencon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-andre-de-chalencon@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43166 SAINT-ANDRE-DE-CHALENCON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.