28325_PLU_20170202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN-DES-BOIS"


Informations

Nom du document DU_28325
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN-DES-BOIS
Maillage 28325 SAINT-AUBIN-DES-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2021 à 10:36
Publié le 02/09/2021 à 13:43
Mis à jour le 02/09/2021 à 13:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 28325_PLU_20170202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fcfa9dafd9fb74362277a7809d0c5a10
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-DES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28325
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/09/2021.
Emprise [1.2996198,48.4420257,1.3904816,48.4912161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28325_procedure_20170202.pdf Procédure
28325_rapport_1_20170202.pdf Partie 1
28325_rapport_2_20170202.pdf Partie 2
28325_padd_20170202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28325_reglement_20170202.pdf Règlement écrit
28325_reglement_graphique_0_20170202.pdf Tableau d’assemblage
28325_reglement_graphique_1_20170202.pdf Règlement graphique 1
28325_reglement_graphique_2_20170202.pdf Règlement graphique 2
28325_annexes_20170202.pdf Annexes
28325_liste_emplacements_reserves_20170202.pdf Liste emplacements reserves
28325_plan_contraintes_20170202.pdf Plan contraintes
28325_plan_orientation_20170202.pdf Plan orientation
28325_sup_20170202.pdf Sup
28325_orientations_amenagement_20170202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.