36161_PLU_20160629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PONT-CHRETIEN-CHABENET"


Informations

Nom du document DU_36161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PONT-CHRETIEN-CHABENET
Maillage 36161 LE PONT-CHRETIEN-CHABENET
Source Inconnue
Téléversé le 20/02/2018 à 14:46
Publié le 21/02/2018 à 13:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36161_PLU_20160629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd1a05dbc582945222900051eea27208
Producteur Mairie de Le Pont Chrétien Chabenet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PONT-CHRETIEN-CHABENET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4624853580341513,46.61259848086542,1.5320415900169546,46.646961337322786]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36161_info_lin_19_20120208.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36161_info_surf_16_20120208.pdf Site archéologique
36161_info_surf_18_20120208.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
36161_info_surf_19_20120208.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36161_liste_sup_20120208.pdf Liste sup
36161_orientations_amenagement_20120208.pdf OAP
36161_padd_20120208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36161_procedure_20170202.pdf Procédure
36161_rapport_20160629.pdf Rapport
36161_reglement_20120208.pdf Règlement écrit
36161_reglement_graphique_20160629.pdf Règlement graphique
36161_sup_graphique_20120208.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Le Pont Chrétien Chabenet
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.pontchretien@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.pontchretien@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.