97211_PLU_20190823

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND'RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_97211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND'RIVIERE
Maillage 97211 GRAND'RIVIERE
Téléversé le 17/11/2020 à 13:56
Publié le 20/11/2020 à 15:30
Mis à jour le 20/11/2020 à 15:30
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 97211_PLU_20190823
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd2423fd424672146740a30f4d5ce072
Producteur Commune de Grand rivière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAND'RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/11/2020.
Emprise [-61.2039452,14.8170786,-61.1631945,14.8768966]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97211_procedure_20190823.pdf Procédure
97211_rapport_20190823.pdf Rapport
97211_padd_20190823.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97211_reglement_20190823.pdf Règlement écrit
4_Annexes.pdf
97211_orientations_20190823.pdf orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Grand rivière
Téléphone : Aucun
Courriel : villedegrandriviere97218@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Grand rivière
Téléphone : Aucun
Courriel : villedegrandriviere97218@orange.fr