34041_PLU_20211123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRIGNAC"



Informations

Nom du document DU_34041
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRIGNAC
Maillage 34041 BRIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 27/12/2021 à 11:38
Publié le 27/12/2021 à 12:02
Mis à jour le 27/12/2021 à 12:02
Statut
Version 7
Nom de l'archive 34041_PLU_20211123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd419b6ea6d01af80ac7f88c6dc7becf
Producteur Mairie de BRIGNAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34041
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/12/2021.
Emprise [3.4336805,43.6065339,3.4904685,43.6603456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34041_procedure_20211123.pdf Procédure
34041_rapport_1_20211123.pdf Partie 1
34041_rapport_2_20211123.pdf Partie 2
34041_rapport_3_20211123.pdf Partie 3
34041_rapport_4_20211123.pdf Partie 4
34041_padd_20211123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34041_prescription_surf_05_20211123.pdf Emplacement réservé
34041_prescription_surf_07_20211123.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
34041_reglement_20211123.pdf Règlement écrit
34041_reglement_graphique_1_20211123.pdf Règlement graphique 1
34041_reglement_graphique_2_20211123.pdf Règlement graphique 2
34041_info_surf_04_00_20211123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34041_info_surf_14_00_20211123.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34041_info_surf_16_00_20211123.pdf Site archéologique
34041_info_surf_19_01_1_20211123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34041_info_surf_19_01_2_20211123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34041_info_surf_19_01_3_20211123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34041_info_surf_30_00_20211123.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34041_info_surf_32_00_20211123.pdf Secteur de taxe d'aménagement
34041_info_surf_99_00_1_20211123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34041_info_surf_99_00_2_20211123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34041_info_surf_99_00_3_20211123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34041_info_surf_99_00_4_20211123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34041_info_surf_99_00_5_20211123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34041_info_surf_99_00_6_20211123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
34041_info_surf_99_00_7_20211123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
34041_liste_sup_20211123.pdf Liste sup
34041_plan_sup_20211123.pdf Plan sup
34041_orientations_amenagement_20211123.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BRIGNAC
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@mairiebrignac34.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@mairiebrignac34.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.