27405_PLU_20080303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESNIL-SOUS-VIENNE"


Informations

Nom du document DU_27405
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESNIL-SOUS-VIENNE
Maillage 27405 MESNIL-SOUS-VIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2024 à 14:24
Publié le 28/05/2024 à 16:34
Mis à jour le 28/05/2024 à 16:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27405_PLU_20080303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd72e1b68d53f87fd3f662933bc6a4ef
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESNIL-SOUS-VIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27405
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.6405662,49.3676274,1.6945571,49.4027186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27405_procedure_20080303.pdf Procédure
27405_rapport_20080303.pdf Rapport
27405_padd_20080303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27405_reglement_20080303.pdf Règlement écrit
27405_liste_servitude_20080303.pdf Liste servitude
27405_note_archeologique_20080303.pdf Note archeologique
27405_plan_servitude_20080303.pdf Plan servitude
27405_orientations_amenagement_1_20080303.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27405 MESNIL-SOUS-VIENNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.