40096_PLU_20120320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ESTIGARDE"


Informations

Nom du document DU_40096
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ESTIGARDE
Maillage 40096 ESTIGARDE
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2022 à 11:12
Publié le 20/07/2022 à 17:57
Mis à jour le 20/07/2022 à 17:57
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40096_PLU_20120320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd75c283159e57e6161962410218d766
Producteur Commune d'ESTIGARDE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESTIGARDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40096
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/07/2022.
Emprise [-0.1567492,44.0097068,-0.076321,44.076283]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40096_procedure_20120320.pdf Procédure
40096_rapport_20120320.pdf Rapport
40096_padd_20120320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40096_reglement_20120320.pdf Règlement écrit
40096_reglement_graphique_20120320.pdf Règlement graphique
40096_lotissements_20120320.pdf Lotissements
40096_note_aep_20120320.pdf Note aep
40096_plan_aep_20120320.pdf Plan aep
40096_plan_perimetres_indicatif_20120320.pdf Plan perimetres indicatif
40096_plan_sup_20120320.pdf Plan sup
40096_rapport_assainissement_20120320.pdf Rapport assainissement
40096_recueil_sup_20120320.pdf Recueil sup
40096_orientations_amenagement_20120320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'ESTIGARDE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.estigarde40@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.estigarde40@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40096 ESTIGARDE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.