01376_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST"


Informations

Nom du document DU_01376
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
Maillage 01376 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2025 à 11:10
Publié le 24/12/2025 à 11:32
Mis à jour le 24/12/2025 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 01376_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fd7cd2a20bf64052de410140742aaf7b
Producteur SARL Agence 2BR
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01376
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9587479,45.8054538,4.994217,45.8591571]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01376_procedure_20251218.pdf Procédure
01376_rapport_1_20251218.pdf Partie 1
01376_rapport_2_20251218.pdf Partie 2
01376_rapport_3_20251218.pdf Partie 3
01376_rapport_4_20251218.pdf Partie 4
01376_rapport_5_20251218.pdf Partie 5
01376_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01376_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
01376_reglement_graphique_1_20251218.pdf Règlement graphique 1
01376_reglement_graphique_2_20251218.pdf Règlement graphique 2
01376_reglement_graphique_3_20251218.pdf Règlement graphique 3
01376_reglement_graphique_4_20251218.pdf Règlement graphique 4
01376_info_surf_02_01_20251218.pdf Info surf 02 01
01376_info_surf_05_01_20251218.pdf Info surf 05 01
01376_info_surf_47_00_20251218.pdf Info surf 47 00
01376_info_surf_99_00_20251218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01376_liste_SUP_20251218.pdf Liste SUP
01376_oap_18_01_20251218.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL Agence 2BR
Téléphone : Aucun
Courriel : julien.guillemin@2br.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SARL Agence 2BR
Téléphone : Aucun
Courriel : julien.guillemin@2br.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.