04079_PLU_20210215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de L'ESCALE"



Informations

Nom du document DU_04079
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de L'ESCALE
Maillage 04079 L'ESCALE
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2022 à 11:42
Publié le 31/05/2022 à 12:02
Mis à jour le 31/05/2022 à 12:02
Statut
Version 2
Nom de l'archive 04079_PLU_20210215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd81ed7fbed498172186184679329e7a
Producteur Commune de l'Escale

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ESCALE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 04079
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2022.
Emprise [5.9962379,44.0473425,6.0766977,44.1080091]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04079_procedure_20210215.pdf Procédure
04079_rapport_20210215.pdf Rapport
04079_padd_20180108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04079_prescription_surf_05_20180108.pdf Emplacement réservé
04079_reglement_20210215.pdf Règlement écrit
04079_reglement_graphique_20180108.pdf Règlement graphique
04079_DPU_20180108.pdf DPU
04079_PPRN_AP_approb_20180108.pdf PPRN AP approb
04079_PPRN_note_presentation_20180108.pdf PPRN note presentation
04079_PPRN_reglement_20180108.pdf PPRN reglement
04079_PPRT_AP_approb_20180108.pdf PPRT AP approb
04079_PPRT_note_presentation_20180108.pdf PPRT note presentation
04079_PPRT_plans_aleas_20180108.pdf PPRT plans aleas
04079_PPRT_recommandations_20180108.pdf PPRT recommandations
04079_PPRT_reglement_20180108.pdf PPRT reglement
04079_autre_20180108.pdf Autre
04079_exploitations_agricoles_20180108.pdf Exploitations agricoles
04079_info_lin_19_20180108.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
04079_liste_sup_20180108.pdf Liste sup
04079_note_risques_20180108.pdf Note risques
04079_plan_sup_20180108.pdf Plan sup
04079_plan_sup_PPRT_20180108.pdf Plan sup PPRT
04079_sup_I1_20180108.pdf Sup I1
04079_orientations_amenagement_20180108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de l'Escale
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.delescale@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.delescale@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.