57576_PLU_20220927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETTEL"



Informations

Nom du document DU_57576
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETTEL
Maillage 57576 RETTEL
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2023 à 08:47
Publié le 08/12/2023 à 15:44
Mis à jour le 08/12/2023 à 15:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57576_PLU_20220927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd8b023efaa8e72daffb490e70971339
Producteur CC3BF

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RETTEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57576
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3197606,49.4121143,6.3601707,49.4525974]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57576_procedure_20220927.pdf Procédure
57576_rapport_1_20220927.pdf Partie 1
57576_rapport_2_20220927.pdf Partie 2
57576_padd_20220927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57576_prescription_surf_02_00_20220927.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57576_prescription_surf_05_20220927.pdf Emplacement réservé
57576_reglement_20220927.pdf Règlement écrit
57576_reglement_graphique_20220927.pdf Règlement graphique
57576_info_lin_19_01_1_20220927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57576_info_lin_19_01_2_20220927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57576_info_surf_19_01_20220927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57576_info_surf_PVR_20220927.pdf Info surf PVR
57576_liste_sup_20220927.pdf Liste sup
57576_plan_sup_20220927.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC3BF
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccb3f.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccb3f.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.