72024_PLU_20170303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BAZOGE"


Informations

Nom du document DU_72024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BAZOGE
Maillage 72024 LA BAZOGE
Source Inconnue
Téléversé le 11/05/2017 à 15:49
Publié le 11/05/2017 à 16:19
Mis à jour le 01/07/2021 à 18:54
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 72024_PLU_20170303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fd92b5213a7dc03fc070683cd4e85dc4
Producteur Mairie La Bazoge
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.