89256_PLU_20110506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIGE"



Informations

Nom du document DU_89256
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIGE
Maillage 89256 MIGE
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2025 à 14:46
Publié le 01/09/2025 à 11:18
Mis à jour le 01/09/2025 à 11:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 89256_PLU_20110506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd9621e97ad1209714197c1415f76d12
Producteur Communauté de Commune Puisaye Forterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89256
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5002547,47.656497,3.5648178,47.6980586]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2011

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89256_procedure_20110506.pdf Procédure
89256_rapport_1_20110506.pdf Partie 1
89256_padd_20110506.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89256_reglement_20110506.pdf Règlement écrit
89256_reglement_graphique_1_20110506.pdf Règlement graphique 1
89256_reglement_graphique_2_20110506.pdf Règlement graphique 2
89256_reglement_graphique_3_20110506.pdf Règlement graphique 3
89256_reglement_graphique_4_20110506.pdf Règlement graphique 4
89256_arret_bruit_20110506.pdf Arret bruit
89256_info_lin_19_01_20110506.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89256_info_surf_04_20110506.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89256_liste_annexes_20110506.pdf Liste annexes
89256_liste_sup_20110506.pdf Liste sup
89256_notice_AEP_20110506.pdf Notice AEP
89256_plan_bruit_20110506.pdf Plan bruit
89256_plan_sup_20110506.pdf Plan sup
89256_reseau_AEP_20110506.pdf Reseau AEP
89256_oap_1_20110506.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Commune Puisaye Forterre
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.