200059772_SCOT_20231206

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PETR DU PERCHE D'EURE-ET-LOIR"


Informations

Nom du document scot_200059772
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PETR DU PERCHE D'EURE-ET-LOIR
Maillage scot_200059772 SCOT PETR DU PERCHE D'EURE-ET-LOIR
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2024 à 16:29
Publié le 27/05/2024 à 11:35
Mis à jour le 27/05/2024 à 11:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200059772_SCOT_20231206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd9932b5bdb0602f4efa3b7138d4c68c
Producteur Pôle Territorial du Perche d'Eure-et-Loir

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PETR DU PERCHE D'EURE-ET-LOIR. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200059772
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018.
Emprise [0.7556894,48.1391779,1.209957,48.7203727]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200059772_procedure_20231206.pdf Procédure
200059772_doo_20231206.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200059772_padd_20231206.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200059772_rapport_20231206.pdf Rapport
200059772_SchemaECO_Perche28_20231206.pdf SchemaECO Perche28
200059772_daacl_20231206.pdf Daacl

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.