65017_PLU_20231106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARAGNOUET"


Informations

Nom du document DU_65017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARAGNOUET
Maillage 65017 ARAGNOUET
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 14:55
Publié le 16/01/2024 à 15:44
Mis à jour le 16/01/2024 à 15:44
Statut
Version 5
Nom de l'archive 65017_PLU_20231106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd9b9619c0dc4ca8b8a34c199a4c5b24
Producteur Communauté de communes Aure Louron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARAGNOUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65017
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.102025,42.7197605,0.2812697,42.8355772]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65017_jugement_20231106.pdf Jugement
65017_procedure_20231106.pdf Procédure
65017_rapport_20231106.pdf Rapport
65017_padd_20231106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65017_prescription_surf_15_20231106.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
65017_reglement_20231106.pdf Règlement écrit
65017_reglement_graphique_20231106.pdf Règlement graphique
65017_info_surf_02_00_20231106.pdf Zone d'aménagement concerté
65017_info_surf_04_00_20231106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65017_info_surf_04_01_20231106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
65017_info_surf_05_00_20231106.pdf Zone d'aménagement différé
65017_info_surf_99_00_20231106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
65017_liste_annexes_20231106.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Aure Louron
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aure-louron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aure-louron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.