62767_PLU_20220324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-POL-SUR-TERNOISE"


Informations

Nom du document DU_62767
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-POL-SUR-TERNOISE
Maillage 62767 SAINT-POL-SUR-TERNOISE
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2022 à 11:59
Publié le 13/05/2022 à 13:55
Mis à jour le 13/05/2022 à 13:55
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62767_PLU_20220324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fd9eade607ad105ec6cff39b844272e9
Producteur Communauté de Communes du Ternois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-POL-SUR-TERNOISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62767
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/05/2022.
Emprise [2.3020554,50.3651739,2.388542,50.4154741]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62767_procedure_20220304.pdf Procédure
62767_rapport_1_20220324.pdf Partie 1
62767_rapport_2_20220324.pdf Partie 2
62767_rapport_3_20220324.pdf Partie 3
62767_rapport_4_20220324.pdf Partie 4
62767_padd_20220324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62767_reglement_20220324.pdf Règlement écrit
62767_reglement_graphique_1_20220324.pdf Règlement graphique 1
62767_reglement_graphique_2_20220324.pdf Règlement graphique 2
62767_info_lin_19_01_1_20220324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62767_info_lin_99_01_2_20220324.pdf autre relevant de la loi littoral (2)
62767_info_surf_00_01_20220324.pdf Info surf 00 01
62767_info_surf_16_00_20220324.pdf Site archéologique
62767_liste_annexes_20220324.pdf Liste annexes
62767_liste_sup_20220324.pdf Liste sup
62767_loi_barnier_20220324.pdf Loi barnier
62767_plan_sup_20220324.pdf Plan sup
62767_orientations_amenagement_20220324.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Ternois
Téléphone : Aucun
Courriel : r-urbanisme@ternoiscom.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : r-urbanisme@ternoiscom.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.