29220_PLU_20260924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-L'ABBE"


Informations

Nom du document DU_29220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-L'ABBE
Maillage 29220 PONT-L'ABBE
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2026 à 08:32
Publié le 14/10/2026 à 10:43
Mis à jour le 14/10/2026 à 10:43
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 16
Nom de l'archive 29220_PLU_20260924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fda4c76091f3dbf810f8ef8340f4fb12
Producteur CCPBS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-L'ABBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29220
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.2587655,47.8399474,-4.1737985,47.8949049]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
29220_procedure_20260924.pdf Procédure
29220_rapport_20260924.pdf Rapport
29220_padd_20260924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29220_reglement_20260924.pdf Règlement écrit
29220_reglement_graphique_20260924.pdf Règlement graphique
29220_ap_dup_20260924.pdf Ap dup
29220_classement_sonore_arrete_20260924.pdf Classement sonore arrete
29220_classement_sonore_plan_20260924.pdf Classement sonore plan
29220_dpu_plan_20260924.pdf Dpu plan
29220_pprl_20260924.pdf Pprl
29220_publicite_20260924.pdf Publicite
29220_regime_forestier_plan_20260924.pdf Regime forestier plan
29220_sanitaires_aep_plan_20260924.pdf Sanitaires aep plan
29220_sanitaires_ep_plan_20260924.pdf Sanitaires ep plan
29220_sanitaires_ep_rapport_20260924.pdf Sanitaires ep rapport
29220_sanitaires_eu_plan_20260924.pdf Sanitaires eu plan
29220_sanitaires_eu_rapport_20260924.pdf Sanitaires eu rapport
29220_ssp_20260924.pdf Ssp
29220_sup_avap_20260924.pdf Sup avap
29220_sup_liste_20260924.pdf Sup liste
29220_sup_plan_20260924.pdf Sup plan
29220_orientations_amenagement_20260924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCPBS
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CCPBS
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.