39300_PLU_20250327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONS-LE-SAUNIER"


Informations

Nom du document DU_39300
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONS-LE-SAUNIER
Maillage 39300 LONS-LE-SAUNIER
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2025 à 17:14
Publié le 10/06/2025 à 20:36
Mis à jour le 10/06/2025 à 20:36
Statut
Version 16
Nom de l'archive 39300_PLU_20250327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fda852475a5500f907ec19bdab206f90
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONS-LE-SAUNIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39300
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5321939,46.6564599,5.5823126,46.6951224]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39300_procedure_20250327.pdf Procédure
39300_rapport_1_20250327.pdf 1 Rapport de présentation (tome 1)
39300_rapport_2_20250327.pdf 1 Rapport de présentation (tome 2)
39300_rapport_3_20250327.pdf Notice de présentation et extrait des documents modifiés
39300_rapport_4_20250327.pdf 1.4 Additif au rapport de présentation
39300_padd_20250327.pdf 2 Projet d'aménagement et de développement durable
39300_prescription_surf_05_00_20250327.pdf Annexe 5 - Liste des emplacements réservés
39300_prescription_surf_07_00_20250327.pdf Annexe 4 - Fiches espaces verts protégés
39300_reglement_20250327.pdf 4 Pièce écrite
39300_reglement_graphique_0_20250327.pdf 4.2.1 Document graphique - Ensemble de la commune
39300_reglement_graphique_1_20250327.pdf 4.2.2 Document graphique - Nord de la commune
39300_reglement_graphique_2_20250327.pdf 4.2.3 Document graphique - Centre de la commune
39300_reglement_graphique_3_20250327.pdf 4.2.4 Document graphique - Sud de la commune
39300_5_1_3_Notice_de_Presentaiton_PDA_20250327.pdf 5.1.3 Notice de Présentaiton PDA
39300_5_1_3_Plan_du_PDA_20250327.pdf 5.1.3 Plan du PDA
39300_info_surf_04_00_20250327.pdf 5.5 Périmètre droit de préemption urbain
39300_info_surf_04_01_20250327.pdf Périmètre droit de préemption urbain renforcé
39300_info_surf_14_00_1_20250327.pdf 5.3.1 Secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terre.
39300_info_surf_19_01_1_20250327.pdf 5.2.1 Annexes sanitaires - Plan du réseau d'eau potable
39300_info_surf_19_01_2_20250327.pdf 5.2.2 Annexes sanitaires - Plan du réseau d'assainissement
39300_info_surf_19_01_3_20250327.pdf 5.2.3 Annexes sanitaires - Plan du réseau d'eau salée
39300_info_surf_19_01_4_20250327.pdf Zonage d'assainissement
39300_info_surf_19_02_20250327.pdf 5.2.4 Annexes sanitaires - Schéma de traitement des déchets
39300_info_surf_20_00_20250327.pdf 5.6 Réglement Local de Publicité
39300_info_surf_33_00_20250327.pdf Droit de préemption commercial,
39300_liste_sup_20250327.pdf 5.1.1 Liste des servitudes d'utilité publique
39300_plan_sup_20250327.pdf 5.1.2 Plan des servitudes d'utilité publique
39300_orientations_amenagement_18_00_20250327.pdf 3 Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 39300 LONS-LE-SAUNIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.