2A215_PLU_20240927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIANOTTOLI-CALDARELLO"


Informations

Nom du document DU_2A215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIANOTTOLI-CALDARELLO
Maillage 2A215 PIANOTTOLI-CALDARELLO
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2025 à 12:00
Publié le 23/05/2025 à 12:15
Mis à jour le 23/05/2025 à 12:15
Statut
Version 10
Nom de l'archive 2A215_PLU_20240927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fdbe09476f7dd6fcfa8a400f7058d20a
Producteur Mairie de Pianottoli-Caldarello

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIANOTTOLI-CALDARELLO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A215
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.9955498,41.4525999,9.0959044,41.58501]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A215_procedure_20240927.pdf Procédure
2A215_rapport_1_20240927.pdf Partie 1
2A215_rapport_2_20240927.pdf Partie 2
2A215_rapport_3_20240927.pdf Partie 3
2A215_padd_20240927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A215_prescription_surf_01_00_20240927.pdf Espace boisé classé
2A215_reglement_20240927.pdf Règlement écrit
2A215_reglement_graphique_20240927.pdf Règlement graphique
2A215_liste_sup_20240927.pdf Liste sup
2A215_liste_sup_DPUR_20240927.pdf Liste sup DPUR
2A215_liste_sup_eaux_pluviales_20240927.pdf Liste sup eaux pluviales
2A215_liste_sup_peb_figari_20240927.pdf Liste sup peb figari
2A215_liste_sup_sdaep_20240927.pdf Liste sup sdaep
2A215_plan_sup_20240927.pdf Plan sup
2A215_orientations_amenagement_20240927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pianottoli-Caldarello
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pianottoli-caldarello.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pianottoli-caldarello.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.