172014607_AC1_057_20260805

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - MOSELLE - 172014607"


Informations

Nom du document 172014607_SUP_57_AC1
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - MOSELLE - 172014607
Maillage 57 MOSELLE
Source Alimentation automatique ATOM
Téléversé le 05/08/2026 à 05:00
Mis à jour le 10/09/2026 à 02:38
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 99
Nom de l'archive 172014607_AC1_057_20260805
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fdc278d8a13aa76a8d465896f846a13b
Producteur Ministère de la culture
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

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