85268_PLU_20210407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REVEREND"


Informations

Nom du document DU_85268
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REVEREND
Maillage 85268 SAINT-REVEREND
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2021 à 08:46
Publié le 30/08/2021 à 16:50
Mis à jour le 19/04/2022 à 10:41
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 85268_PLU_20210407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fdda1881be0046d6644b368cb4c0cbfa
Producteur Communauté de communes du Pays-de-Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.