33394_PSMV_20230718

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SAINT-EMILION"


Informations

Nom du document PSMV_33394
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SAINT-EMILION
Maillage 33394 SAINT-EMILION
Source Téléversement
Téléversé le 29/11/2023 à 09:38
Publié le 29/11/2023 à 10:57
Mis à jour le 29/11/2023 à 10:57
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33394_PSMV_20230718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fdff3dcf9232860df428992114c5ffb8
Producteur Mairie de Cleppe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de SAINT-EMILION. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33394
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1587656,44.8888315,-0.1528767,44.8976406]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33394_procedure_20230718.pdf Procédure
33394_rapport_20230718.pdf Rapport
33394_reglement_20230718.pdf Règlement écrit
33394_reglement_graphique_20230718.pdf Règlement graphique
33394_annexes_20230718.pdf Annexes
33394_liste_annexes_20230718.pdf Liste annexes
33394_orientations_amenagement_20230718.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cleppe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cleppe@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-stemilion.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.