62737_PLU_20221006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINS-EN-GOHELLE"


Informations

Nom du document DU_62737
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINS-EN-GOHELLE
Maillage 62737 SAINS-EN-GOHELLE
Source Téléversement
Téléversé le 29/11/2022 à 14:38
Publié le 01/06/2023 à 10:59
Mis à jour le 01/06/2023 à 10:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62737_PLU_20221006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fdffc704183659cb3cf86e6fd40832d3
Producteur Mairie de sains-en-gohelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINS-EN-GOHELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62737
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.661005,50.4372263,2.7055535,50.4675352]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62737_procedure_20221006.pdf Procédure
62737_rapport_20221006.pdf Rapport
62737_padd_20221006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62737_reglement_20221006.pdf Règlement écrit
62737_reglement_graphique_20221006.pdf Règlement graphique
62737_LB_1AUH_nord_20221006.pdf LB 1AUH nord
62737_LB_fond_de_Sains_20221006.pdf LB fond de Sains
62737_LB_rue_Manneret_20221006.pdf LB rue Manneret
62737_info_lin_19_01_1_20221006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62737_info_lin_19_01_2_20221006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
62737_info_lin_19_01_3_20221006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
62737_info_lin_19_01_4_20221006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
62737_liste_annexes_20221006.pdf Liste annexes
62737_notice_explicative_20180927.pdf Notice explicative
62737_notice_explicative_20220609.pdf Notice explicative
62737_notice_explicative_20221006.pdf Notice explicative
62737_plan_sup_20221006.pdf Plan sup
62737_orientations_amenagement_20221006.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de sains-en-gohelle
Téléphone : Aucun
Courriel : jm.rutkowski@sains-en-gohelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jm.rutkowski@sains-en-gohelle.fr


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Procédures en cours

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