74064_PLU_20230323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-CLUSES"



Informations

Nom du document DU_74064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-CLUSES
Maillage 74064 CHATILLON-SUR-CLUSES
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2023 à 08:09
Publié le 31/03/2023 à 08:25
Mis à jour le 31/03/2023 à 08:25
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 74064_PLU_20230323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fe225cd596026e243f490b826f683cf1
Producteur Claudia Cardoso
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-SUR-CLUSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 74064
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5503322,46.067186,6.6086368,46.1103434]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74064_procedure_20230323.pdf Procédure
74064_rapport_20230323.pdf Rapport
74064_padd_20230323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74064_prescription_surf_05_20230323.pdf Emplacement réservé
74064_reglement_20230323.pdf Règlement écrit
74064_reglement_graphique_20230323.pdf Règlement graphique
74064_info_surf_04_00_1_20230323.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
74064_info_surf_04_00_2_20230323.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
74064_info_surf_17_00_20230323.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
74064_info_surf_19_01_1_20230323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
74064_info_surf_19_01_2_20230323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
74064_info_surf_19_01_3_20230323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
74064_info_surf_19_01_4_20230323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
74064_info_surf_19_01_5_20230323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
74064_info_surf_19_01_6_20230323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
74064_info_surf_99_00_1_20230323.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
74064_info_surf_99_00_2_20230323.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
74064_info_surf_99_00_3_20230323.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
74064_info_surf_99_00_4_20230323.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
74064_info_surf_99_00_5_20230323.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
74064_info_surf_99_02_20230323.pdf autre relevant de la loi montagne
74064_liste_annexe_20230323.pdf Liste annexe
74064_liste_sup_20230323.pdf Liste sup
74064_plan_sup_20230323.pdf Plan sup
74064_orientations_amenagement_20230323.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.