28089_PLU_20180530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS"



Informations

Nom du document DU_28089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS
Maillage 28089 CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2025 à 16:55
Publié le 09/09/2025 à 11:52
Mis à jour le 09/09/2025 à 11:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 28089_PLU_20180530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe308c6d71073f58a9dcf69a6451f98a
Producteur Mairie de Châteauneuf-en-Thymerais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28089
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2209293,48.5735115,1.2567813,48.6132151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/05/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28089_procedure_20180530.pdf Procédure
28089_rapport_1_20180530.pdf Partie 1
28089_rapport_2_20180530.pdf Partie 2
28089_rapport_3_20180530.pdf Partie 3
28089_padd_20180530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28089_reglement_20180530.pdf Règlement écrit
28089_reglement_graphique_20180530.pdf Règlement graphique
28089_reglement_graphique_2500_20180530.pdf Règlement graphique 2500
28089_dup_deviation_prefecture_20180530.pdf Dup deviation prefecture
28089_dup_informations_juridiques_et_administratives20180530.pdf Dup informations juridiques et
28089_liste_annexes_20180530.pdf Liste annexes
28089_plan_contraintes_20180530.pdf Plan contraintes
28089_plan_eau_potable_20180530.pdf Plan eau potable
28089_plan_servitudes_20180530.pdf Plan servitudes
28089_reglement_ac_20180530.pdf Reglement ac
28089_reglement_anc_agglo_20180530.pdf Reglement anc agglo
28089_reglement_dechets_20180530.pdf Reglement dechets
28089_oap_20180530.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Châteauneuf-en-Thymerais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chateauneuf-en-thymerais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@dreux-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.