60534_PLU_20160215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETHONDES"



Informations

Nom du document DU_60534
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETHONDES
Maillage 60534 RETHONDES
Source Inconnue
Téléversé le 09/01/2020 à 08:21
Publié le 21/02/2020 à 18:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60534_PLU_20160215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe5964c1ad1e4697b3c0d551c70bd911
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RETHONDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9185908929107662,49.410025521371935,2.9757543810457494,49.458940450977735]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60534_PLU_20160215.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60534_info_surf_19_01_20160215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60534_info_surf_99_00_20160215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60534_liste_sup_20160215.pdf Liste sup
60534_orientations_amenagement_20160215.pdf OAP
60534_padd_20160215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60534_plan_sup_20160215.pdf Plan sup
60534_prescription_surf_05_00_20160215.pdf Emplacement réservé
60534_procedure_20160215.pdf Procédure
60534_rapport_20160215.pdf Rapport
60534_reglement_20160215.pdf Règlement écrit
60534_reglement_graphique_1_20160215.pdf Règlement graphique 1
60534_reglement_graphique_2_20160215.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.