60083_PLU_20180929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEUIL-EN-VALOIS"



Informations

Nom du document DU_60083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEUIL-EN-VALOIS
Maillage 60083 BONNEUIL-EN-VALOIS
Source Inconnue
Téléversé le 15/10/2018 à 10:02
Publié le 15/10/2018 à 10:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60083_PLU_20180929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe639e2435a539e9a4f92cdc7c7d8a61
Producteur Commune de Bonneuil-en-Valois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNEUIL-EN-VALOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.949037856046013,49.25619936723238,3.0210390000070353,49.30293223685046]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60083_concordance_CU_20180929.pdf Concordance CU
60083_etude_carriere_20180929.pdf Etude carriere
60083_etude_carriere_plan_20180929.pdf Etude carriere plan
60083_eval_environnement_20180929.pdf Evaluation environnementale
60083_info_04_20180929.pdf Info 04
60083_info_19_aep_20180929.pdf Info 19 aep
60083_info_19_ep_20180929.pdf Info 19 ep
60083_info_19_eu_20180929.pdf Info 19 eu
60083_orientations_amenagement_20180929.pdf OAP
60083_padd_20180929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60083_plan_SUP_20180929.pdf Plan SUP
60083_prescription_surf_05_20180929.pdf Emplacement réservé
60083_procedure_20180929.pdf Procédure
60083_rapport_20180929.pdf Rapport
60083_reglement_20180929.pdf Règlement écrit
60083_reglement_graphique_20180929.pdf Règlement graphique
60083_reseau_electrique_20190929.pdf Reseau electrique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bonneuil-en-Valois
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@bonneuil83.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@bonneuil83.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.