51269_PLU_20090924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIFFAUMONT-CHAMPAUBERT"



Informations

Nom du document DU_51269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIFFAUMONT-CHAMPAUBERT
Maillage 51269 GIFFAUMONT-CHAMPAUBERT
Source Inconnue
Téléversé le 18/06/2019 à 15:46
Publié le 08/07/2019 à 14:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51269_PLU_20090924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe6824b9eab19055b05b50677ba93c21
Producteur Communauté de communes - Perthois Bocage et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIFFAUMONT-CHAMPAUBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.699862228803898,48.52840705136399,4.799193687706624,48.600823187539454]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51269_info_surf_16_1_20090924.pdf Info surf 16 1
51269_info_surf_19_1_20090924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51269_liste_servitudes_1_20090924.pdf Liste servitudes 1
51269_liste_servitudes_2_20090924.pdf Liste servitudes 2
51269_orientations_amenagement_1_20090924.pdf OAP 1
51269_padd_20090924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51269_prescription_surf_22_1_20090924.pdf Diversité commerciale à protéger
51269_reglement_20090924.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes - Perthois Bocage et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-perthoisbocageetder@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-perthoisbocageetder@orange.fr


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Procédures en cours

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