80331_CC_20191207

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FOREST-L'ABBAYE"



Informations

Nom du document DU_80331
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FOREST-L'ABBAYE
Maillage 80331 FOREST-L'ABBAYE
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2022 à 17:00
Publié le 19/05/2022 à 12:17
Mis à jour le 19/05/2022 à 12:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80331_CC_20191207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fe8549406a6f782772e5386b0c8cc903
Producteur Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOREST-L'ABBAYE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80331
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/05/2022.
Emprise [1.8166118,50.1938096,1.8505693,50.2135328]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80331_procedure_20191207.pdf Procédure
80331_rapport_20191207.pdf Rapport
80331_info_surf_01_00_20191207.pdf Info surf 01 00
80331_info_surf_19_01_20191207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
80331_liste_annexes_20191207.pdf Liste annexes
80331_plan_sup_1_20191207.pdf Plan sup 1
80331_plan_sup_2_20191207.pdf Plan sup 2
80331_sectorisation_graphique_1_20191207.pdf Sectorisation graphique 1
80331_sectorisation_graphique_2_20191207.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.