42195_PLU_20110906

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAIL-SOUS-COUZAN"


Informations

Nom du document DU_42195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAIL-SOUS-COUZAN
Maillage 42195 SAIL-SOUS-COUZAN
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 12:14
Publié le 20/03/2026 à 14:03
Mis à jour le 20/03/2026 à 14:03
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 42195_PLU_20110906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-feb34b426d189abf454952b5315763f4
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAIL-SOUS-COUZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42195
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.93984,45.7175844,3.980103,45.7559452]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/09/2011
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42195_rapport_20110906.pdf Rapport
42195_padd_20110906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42195_reglement_20110906.pdf Règlement écrit
42195_info_lin_19_1_20110906.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42195_info_lin_19_2_20110906.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42195_info_lin_99_20110906.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42195_info_pct_16_20110906.pdf Site archéologique
42195_info_pct_19_20110906.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42195_info_surf_18_20110906.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
42195_info_surf_19_20110906.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42195_info_surf_99_20110906.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42195_liste_sup_20110906.pdf Liste sup
42195_prescription_surf_02_20110906.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
42195_reglement_graphique_1_20110906.pdf Règlement graphique 1
42195_reglement_graphique_2_20110906.pdf Règlement graphique 2
42195_reglement_graphique_3_20110906.pdf Règlement graphique 3
42195_sup_graphique_20110906.pdf Sup graphique
42195_orientations_amenagement_20110906.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.