02661_CC_20141016

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROYAUCOURT-ET-CHAILVET"



Informations

Nom du document DU_02661
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROYAUCOURT-ET-CHAILVET
Maillage 02661 ROYAUCOURT-ET-CHAILVET
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2022 à 10:39
Publié le 26/09/2022 à 11:49
Mis à jour le 26/09/2022 à 11:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02661_CC_20141016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-febb414b40d6672174a78ad436f84009
Producteur Communauté de Communes Picardie des Châteaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROYAUCOURT-ET-CHAILVET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02661
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/09/2022.
Emprise [3.5246211,49.4989887,3.5531398,49.5254415]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02661_procedure_20141016.pdf Procédure
02661_rapport_20141016.pdf Rapport
02661_liste_annexes_20141016.pdf Liste annexes
02661_plan_annexe_sanitaire_20141016.pdf Plan annexe sanitaire
02661_plan_espaces_agricoles_20141016.pdf Plan espaces agricoles
02661_sectorisation_graphique_1_20141016.pdf Sectorisation graphique 1
02661_sectorisation_graphique_2_20141016.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Picardie des Châteaux
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@picardiedeschateaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@picardiedeschateaux.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02661 ROYAUCOURT-ET-CHAILVET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.