64472_PLU_20231019

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CASTIN"


Informations

Nom du document DU_64472
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CASTIN
Maillage 64472 SAINT-CASTIN
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2026 à 08:55
Publié le 16/04/2026 à 09:20
Mis à jour le 16/04/2026 à 09:20
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 64472_PLU_20231019
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fec39e573d10791cd596500c5c547a60
Producteur Commune de Saint-Castin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CASTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64472
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3324584,43.361175,-0.2869575,43.3882231]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64472_procedure_20231019.pdf Procédure
64472_rapport_20231019.pdf Rapport
64472_padd_20231019.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64472_reglement_20231019.pdf Règlement écrit
64472_reglement_graphique_20231019.pdf Règlement graphique
64472_annexes_20231019.pdf Annexes
64472_annexes_DPU_20231019.pdf Annexes DPU
64472_orientations_amenagement_20231019.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Castin
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.saint-castin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saint-Castin
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.saint-castin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.