26010_PLU_20210908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ANNEYRON"


Informations

Nom du document DU_26010
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ANNEYRON
Maillage 26010 ANNEYRON
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2021 à 15:41
Publié le 19/10/2021 à 19:40
Mis à jour le 19/10/2021 à 19:40
Statut
Version 5
Nom de l'archive 26010_PLU_20210908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fed13b71264a656b9be0e030b1d479e6
Producteur Mairie d'Anneyron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANNEYRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26010
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/10/2021.
Emprise [4.8350075,45.2334293,4.9434053,45.310221]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26010_procedure_20210908.pdf Procédure
26010_rapport_20210908.pdf Rapport
26010_padd_20210908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26010_prescription_surf_16_01_20210908.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
26010_reglement_20210908.pdf Règlement écrit
26010_reglement_graphique_20210908.pdf Règlement graphique
26010_PPRT_20210908.pdf PPRT
26010_annexe_boisements_20210908.pdf Annexe boisements
26010_info_lin_19_01_ep_20210908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
26010_info_lin_19_01_eu_20210908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
26010_info_pct_19_02_dechet_20210908.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (dechet)
26010_info_surf_04_20210908.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26010_info_surf_14_20210908.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26010_info_surf_19_01_ass_20210908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
26010_info_surf_38_00_aptitude_sols_20210908.pdf Info surf 38 00 aptitude sols
26010_liste_sup_20210908.pdf Liste sup
26010_plan_sup_20210908.pdf Plan sup
26010_orientations_amenagement_20210908.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Anneyron
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@anneyron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@anneyron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.