251802161_SCOT_20251003

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS BERRY ST AMANDOIS"


Informations

Nom du document scot_251802161
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS BERRY ST AMANDOIS
Maillage scot_251802161 SCOT DU PAYS BERRY ST AMANDOIS
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2025 à 17:05
Publié le 15/10/2025 à 10:38
Mis à jour le 15/10/2025 à 10:38
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 251802161_SCOT_20251003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fee4e08f63fd8882012f12bafca1a7d1
Producteur Pays Berry St-Amandois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS BERRY ST AMANDOIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 251802161
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [2.0657486,46.4204568,2.827408,46.9887443]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
251802161_procedure_20251003.pdf Procédure
251802161_daac_20250709.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
251802161_doo_20250709.pdf Document d'orientation et d'objectifs
251802161_pas_20250709.pdf Projet d'aménagement stratégique
251802161_bilan_concertation_20251003.pdf Bilan concertation
251802161_consommation_espace_20251003.pdf Analyse de la consommation d'espace
251802161_diagnostic_20251003.pdf Diagnostic
251802161_etat_inital_environnement_20251003.pdf Etat inital environnement
251802161_evaluation_environnementale_20251003.pdf Evaluation environnementale
251802161_justification_choix_20251003.pdf Justification des choix
251802161_liste_des_pieces_constitutives_du_dossier_d_arret_20251003.pdf Liste des pieces constitutives du dossier d arret

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays Berry St-Amandois
Téléphone : Aucun
Courriel : magali.permentier@pays-berry-st-amandois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : magali.permentier@pays-berry-st-amandois.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.