34337_PLU_20241122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-LES-MAGUELONE"


Informations

Nom du document DU_34337
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-LES-MAGUELONE
Maillage 34337 VILLENEUVE-LES-MAGUELONE
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2025 à 15:31
Publié le 03/01/2025 à 16:05
Mis à jour le 03/01/2025 à 16:05
Statut
Version 4
Nom de l'archive 34337_PLU_20241122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fee8faf86723c33e60b7eba33f7abbbe
Producteur Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-LES-MAGUELONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34337
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8103638,43.4664936,3.9079456,43.557178]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34337_procedure_20241122.pdf Procédure
34337_rapport_20241122.pdf Rapport
34337_PADD_20241122.pdf PADD
34337_prescription_surf_02_00_20241122.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34337_reglement_20241122.pdf Règlement écrit
34337_reglement_graphique_0_20241122.pdf Tableau d’assemblage
34337_annexes_1_20241122.pdf Annexes 1
34337_annexes_2_20241122.pdf Annexes 2
34337_annexes_3_20241122.pdf Annexes 3
34337_annexes_4_20241122.pdf Annexes 4
34337_info_lin_19_01_20241122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34337_info_surf_04_01_20241122.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
34337_info_surf_14_00_20241122.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34337_info_surf_19_01_1_20241122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34337_info_surf_19_01_2_20241122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34337_info_surf_30_00_20241122.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34337_orientations_amenagement_18_00_20241122.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone
Téléphone : 04 67 69 75 75
Courriel : accueil@villeneuvelesmaguelone.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 67 69 75 75
Courriel : accueil@villeneuvelesmaguelone.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34337 VILLENEUVE-LES-MAGUELONE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.