33529_PLU_20240503

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TESTE-DE-BUCH"



Informations

Nom du document DU_33529
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TESTE-DE-BUCH
Maillage 33529 LA TESTE-DE-BUCH
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2024 à 17:07
Publié le 17/06/2024 à 09:59
Mis à jour le 17/06/2024 à 09:59
Statut
Version 8
Nom de l'archive 33529_PLU_20240503
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fef38ee95c70a363789493fe80a43cc9
Producteur Mairie - La Teste-de-Buch

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TESTE-DE-BUCH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33529
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.2648015,44.4665391,-1.1038832,44.7226515]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33529_procedure_20240503.pdf Procédure
33529_rapport_20240503.pdf Rapport
33529_padd_20240503.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33529_prescription_lin_05_00_20240503.pdf Emplacement réservé
33529_prescription_pct_07_00_1_20240503.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
33529_prescription_pct_07_00_2_20240503.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
33529_prescription_surf_02_00_1_20240503.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33529_prescription_surf_02_00_2_20240503.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33529_prescription_surf_02_00_3_20240503.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
33529_prescription_surf_02_00_4_20240503.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
33529_prescription_surf_05_00_20240503.pdf Emplacement réservé
33529_prescription_surf_07_00_20240503.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
33529_prescription_surf_15_00_20240503.pdf Règles d’implantation des constructions
33529_reglement_20240503.pdf Règlement écrit
33529_reglement_graphique_0_20240503.pdf Tableau d’assemblage
33529_reglement_graphique_1_20240503.pdf Règlement graphique 1
33529_reglement_graphique_2_20240503.pdf Règlement graphique 2
33529_reglement_graphique_3_20240503.pdf Règlement graphique 3
33529_reglement_graphique_4_20240503.pdf Règlement graphique 4
33529_reglement_graphique_5_20240503.pdf Règlement graphique 5
33529_annexes_1_20240503.pdf Annexes 1
33529_annexes_2_20240503.pdf Annexes 2
33529_info_lin_19_01_1_20240503.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33529_info_lin_19_01_2_20240503.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
33529_info_lin_19_01_3_20240503.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
33529_info_lin_19_01_4_20240503.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
33529_info_surf_14_00_20240503.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33529_info_surf_27_00_20240503.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
33529_info_surf_99_00_20240503.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
33529_liste_annexes_20240503.pdf Liste annexes
33529_liste_sup_20240503.pdf Liste sup
33529_plan_sup_20240503.pdf Plan sup
33529_orientations_amenagement_18_00_20240503.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33529 LA TESTE-DE-BUCH depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LA TESTE-DE-BUCH a approuvé une procédure de mise à jour n°5 le 3 mai 2024.

      33529_PLU_MAJ5_20240503  
33529_20240503_arrete_MAJ5_20240503.pdf