89200_PLU_20230302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUTERIVE"



Informations

Nom du document DU_89200
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUTERIVE
Maillage 89200 HAUTERIVE
Source Téléversement
Téléversé le 24/05/2023 à 11:27
Publié le 24/05/2023 à 11:46
Mis à jour le 24/05/2023 à 11:46
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 89200_PLU_20230302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fefcdfdbf4d619e50b51d51d9454a262
Producteur Commune de Hauterive

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUTERIVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89200
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.5710764,47.9152474,3.6455626,47.9524403]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89200_procedure_20230302.pdf Procédure
89200_rapport_20230302.pdf Rapport
89200_padd_20230302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89200_prescription_surf_01_20230302.pdf Espace boisé classé
89200_prescription_surf_05_20230302.pdf Emplacement réservé
89200_prescription_surf_07_20230302.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
89200_reglement_20230302.pdf Règlement écrit
89200_reglement_graphique_20230302.pdf Règlement graphique
89200_info_lin_19_aep_1_20230302.pdf Info lin 19 aep 1
89200_info_lin_19_aep_2_20230302.pdf Info lin 19 aep 2
89200_info_lin_99_defense_incendie_20230302.pdf Info lin 99 defense incendie
89200_info_surf_04_D20230302.pdf Info surf 04
89200_info_surf_99_alea_argile_20230302.pdf Info surf 99 alea argile
89200_info_surf_99_ppri_20230302.pdf Info surf 99 ppri
89200_info_surf_99_pprt_20230302.pdf Info surf 99 pprt
89200_liste_SUP_20230302.pdf Liste SUP
89200_plan_SUP_20230302.pdf Plan SUP
89200_orientations_amenagement_20230302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Hauterive
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-hauterive2@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-hauterive2@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 89200 HAUTERIVE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.