26160_PLU_20250722

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVEYRON"


Informations

Nom du document DU_26160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVEYRON
Maillage 26160 LAVEYRON
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2025 à 09:29
Publié le 06/10/2025 à 11:08
Mis à jour le 06/10/2025 à 11:08
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 26160_PLU_20250722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff03d593cd50000bf9dfee0421fd1bbf
Producteur Mairie de Laveyron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVEYRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26160
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8038334,45.1738684,4.84227,45.2256239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/11/2017
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26160_procedure_20250722.pdf Procédure
26160_rapport_20250722.pdf Rapport
26160_padd_20250722.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26160_reglement_20250722.pdf Règlement écrit
26160_reglement_graphique_20250722.pdf Règlement graphique
26160_annexes_20250722.pdf Annexes
26160_info_lin_19_aep_20250722.pdf Info lin 19 aep
26160_info_lin_19_eu_20250722.pdf Info lin 19 eu
26160_info_surf_02_ppriNote_20250722.pdf Info surf 02 ppriNote
26160_info_surf_02_ppriReglement_20250722.pdf Info surf 02 ppriReglement
26160_info_surf_02_ppri_20250722.pdf Info surf 02 ppri
26160_info_surf_04_20250722.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26160_info_surf_14_20250722.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26160_info_surf_19_zonass_20250722.pdf Info surf 19 zonass
26160_sup_20250722.pdf Sup
26160_orientations_amenagement_20250722.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Laveyron
Téléphone : 04 75 23 02 69
Courriel : mairie@laveyron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 23 02 69
Courriel : mairie@laveyron.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26160 LAVEYRON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.