11288_PLU_20250310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEZENS"


Informations

Nom du document DU_11288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEZENS
Maillage 11288 PEZENS
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2025 à 09:08
Publié le 18/04/2025 à 09:46
Mis à jour le 21/10/2025 à 17:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 11288_PLU_20250310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ff175cf03fccc9101b7f30a4ef38e6e4
Producteur Altereo
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEZENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11288
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.2076251,43.2386853,2.2802605,43.272689]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Altereo
Téléphone : Aucun
Courriel : s.girard@altereo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Altereo
Téléphone : Aucun
Courriel : s.girard@altereo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11288 PEZENS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.