68367_PLU_20141208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WIDENSOLEN"



Informations

Nom du document DU_68367
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WIDENSOLEN
Maillage 68367 WIDENSOLEN
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 12:27
Publié le 03/03/2026 à 18:56
Mis à jour le 03/03/2026 à 18:56
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68367_PLU_20141208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ff1884a4579b7a113f540ce03a0710a0
Producteur Mairie de Widensolen
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WIDENSOLEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68367
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4590285,48.0386829,7.5071481,48.0778063]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2014
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68367_procedure_20141208.pdf Procédure
68367_rapport_20141208.pdf Rapport
68367_padd_20141208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68367_reglement_20141208.pdf Règlement écrit
68367_reglement_graphique_20141208.pdf Règlement graphique
68367_info_lin_19_ass_20141208.pdf Info lin 19 ass
68367_info_lin_19_ep_20141208.pdf Info lin 19 ep
68367_info_surf_04_20141208.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68367_info_surf_14_isolation_acoustique_20141208.pdf Info surf 14 isolation acoustique
68367_info_surf_17_20141208.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
68367_info_surf_19_ep_note_20141208.pdf Info surf 19 ep note
68367_info_surf_37_20141208.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
68367_info_surf_99_info_locataire_20141208.pdf Info surf 99 info locataire
68367_info_surf_99_radon_20141208.pdf Info surf 99 radon
68367_info_surf_99_risque_agri_techno_20141208.pdf Info surf 99 risque agri techno
68367_plan_sup_20141208.pdf Plan sup
68367_sup_arrete_gaz_1_20141208.pdf Sup arrete gaz 1
68367_sup_arrete_gaz_2_20141208.pdf Sup arrete gaz 2
68367_sup_captage_arrete_20141208.pdf Sup captage arrete
68367_sup_captage_carto_20141208.pdf Sup captage carto
68367_orientations_amenagement_20141208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Widensolen
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@widensolen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Widensolen
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@widensolen.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.