08419_PLU_20241106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIGNY-L'ABBAYE"



Informations

Nom du document DU_08419
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIGNY-L'ABBAYE
Maillage 08419 SIGNY-L'ABBAYE
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2024 à 10:47
Publié le 16/12/2024 à 10:05
Mis à jour le 16/12/2024 à 10:05
Statut
Version 5
Nom de l'archive 08419_PLU_20241106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff1b848854d7e32efc2378d8781dd9eb
Producteur Communauté de Communes des Crêtes Préardennaises

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIGNY-L'ABBAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08419
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.327537,49.6597529,4.473521,49.7433041]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08419_procedure_20241106.pdf Procédure
08419_rapport_1_20241106.pdf Partie 1
08419_rapport_2_20241106.pdf Partie 2
08419_rapport_3_20241106.pdf Partie 3
08419_rapport_4_20241106.pdf Partie 4
08419_rapport_5_20241106.pdf Partie 5
08419_padd_20241106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08419_prescription_surf_05_00_20241106.pdf Emplacement réservé
08419_reglement_20241106.pdf Règlement écrit
08419_info_lin_19_01_02_20241106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
08419_info_lin_19_02_20241106.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
08419_info_surf_02_20241106.pdf Zone d'aménagement concerté
08419_info_surf_04_20241106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08419_info_surf_19_01_01_20241106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
08419_info_surf_19_01_02_20241106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
08419_liste_annexes_20241106.pdf Liste annexes
08419_liste_sup_20241106.pdf Liste sup
08419_plan_sup_1_20241106.pdf Plan sup 1
08419_plan_sup_2_20241106.pdf Plan sup 2
08419_orientations_amenagement_20241106.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Crêtes Préardennaises
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@lescretes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@lescretes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.