26302_PLU_20230704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS"


Informations

Nom du document DU_26302
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS
Maillage 26302 SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2023 à 11:22
Publié le 29/08/2023 à 17:11
Mis à jour le 29/08/2023 à 17:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26302_PLU_20230704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff1cb16ccb64cd2d8202665a33ca0d11
Producteur Commune de Sainte Eulalie en Royans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26302
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3194174,45.022723,5.3686374,45.0625456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26302_procedure_20181217.pdf Procédure
26302_procedure_20230704.pdf Procédure
26302_rapport_20121126.pdf Rapport
26302_rapport_20181217.pdf Rapport
26302_rapport_20230704.pdf Rapport
26302_padd_20121126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26302_reglement_20230704.pdf Règlement écrit
26302_reglement_graphique_20230704.pdf Règlement graphique
26302_annexe_assainissement_20181217.pdf Annexe assainissement
26302_orientations_amenagement_1_20230704.pdf OAP 1
26302_orientations_amenagement_2_20230704.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sainte Eulalie en Royans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ste-eulalie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ste-eulalie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26302 SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.