37123_PLU_20220523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANGEAIS"



Informations

Nom du document DU_37123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANGEAIS
Maillage 37123 LANGEAIS
Source Téléversement
Téléversé le 24/08/2022 à 16:57
Publié le 24/08/2022 à 17:15
Mis à jour le 24/08/2022 à 17:15
Statut
Version 5
Nom de l'archive 37123_PLU_20220523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff3f35611c2bb26f4359d5fedd3a6825
Producteur Mairie de LANGEAIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGEAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37123
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/08/2022.
Emprise [0.2994677,47.3019381,0.4422221,47.3934259]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37123_procedure_20220523.pdf Procédure
37123_rapport_20220523.pdf Rapport
37123_padd_20130312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37123_prescription_surf_05_20130312.pdf Emplacement réservé
37123_reglement_20220523.pdf Règlement écrit
37123_reglement_graphique_20150413.pdf Règlement graphique
37123_annexes_sanitaires_20130312.pdf Annexes sanitaires
37123_info_surf_04_dpu_20130312.pdf Info surf 04 dpu
37123_info_surf_05_zad_20130312.pdf Info surf 05 zad
37123_info_surf_14_20130312.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37123_info_surf_19_aep_20130512.pdf Info surf 19 aep
37123_info_surf_19_eu_20130512.pdf Info surf 19 eu
37123_info_surf_99_mvt_20130312.pdf Info surf 99 mvt
37123_info_surf_99_ppri_20130312.pdf Info surf 99 ppri
37123_sup_liste_20130312.pdf Sup liste
37123_sup_plan_20130312.pdf Sup plan
37123_orientations_amenagement_20130312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LANGEAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@langeais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@langeais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.