53078_PLU_20170519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUDRAY"



Informations

Nom du document DU_53078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUDRAY
Maillage 53078 COUDRAY
Source Inconnue
Téléversé le 13/12/2018 à 20:39
Publié le 13/12/2018 à 21:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 53078_PLU_20170519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff40cadcbae1555a61d88bc9fe17dd2c
Producteur Communauté de communes du Pays de Château-Gontier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUDRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.6667842485556918,47.76953808435397,-0.6082667874304037,47.81301058734341]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Site du Géoportial de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link
Service WMS - Géoportail de l'Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OGC:WMS
Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/telechargement/prepackage/PACK_DU_53078_6d3242bd7de0435ebed0c3c24af932dd/file/53078_PLU_20170519.zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53078_annexes_sanitaires_20170519.pdf Annexes sanitaires
53078_info_pct_99_20170519.pdf Autre
53078_info_surf_16_20170519.pdf Site archéologique
53078_liste_sup_20170519.pdf Liste sup
53078_notes_risques_20170519.pdf Notes risques
53078_notes_sup_201705019.pdf Notes sup
53078_orientations_amenagement_20170519.pdf OAP
53078_padd_20170519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
53078_plan_sup_20170519.pdf Plan sup
53078_prescription_lin_07_20170519.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
53078_prescription_pct_07_20170519.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
53078_prescription_pct_16_20170519.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
53078_prescription_surf_01_20170519.pdf Espace boisé classé
53078_prescription_surf_02_20170519.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
53078_prescription_surf_05_20170519.pdf Emplacement réservé
53078_prescription_surf_07_20170519.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
53078_prescription_surf_25_20170519.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
53078_procedure_20170519.pdf Procédure
53078_rapport_20170519.pdf Rapport
53078_reglement_20170519.pdf Règlement écrit
53078_reglement_graphique_20170519.pdf Règlement graphique
53078_taxe_amenagement_20170519.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Château-Gontier
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@chateaugontier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@chateaugontier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.