50376_PLU_20190710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NICORPS"


Informations

Nom du document DU_50376
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NICORPS
Maillage 50376 NICORPS
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2024 à 11:38
Publié le 12/04/2024 à 19:59
Mis à jour le 12/04/2024 à 19:59
Statut
Version 6
Nom de l'archive 50376_PLU_20190710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff41b68af6407e1e76e0b4900b88a544
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NICORPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50376
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.433678,49.0177034,-1.3877178,49.047169]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50376_procedure_20190710.pdf Procédure
50376_rapport_20190710.pdf Rapport
50376_padd_20190710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50376_prescription_lin_07_00_20190710.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
50376_prescription_pct_16_01_20190710.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
50376_prescription_surf_02_00_20190710.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
50376_prescription_surf_05_01_20190710.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50376_prescription_surf_05_02_20190710.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
50376_prescription_surf_07_00_20190710.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
50376_prescription_surf_07_04_20190710.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
50376_prescription_surf_15_00_20190710.pdf Règles d’implantation des constructions
50376_prescription_surf_18_00_20190710.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
50376_reglement_20190710.pdf Règlement écrit
50376_reglement_graphique_20190710.pdf Règlement graphique
50376_annexes_sanitaires_20190710.pdf Annexes sanitaires
50376_liste_SUP_20190710.pdf Liste SUP
50376_liste_annexes_20190710.pdf Liste annexes
50376_plan_SUP_20190710.pdf Plan SUP
50376_plan_reseau_aep_20190710.pdf Plan reseau aep
50376_plan_reseau_ep_20190710.pdf Plan reseau ep
50376_plan_reseau_eu_20190710.pdf Plan reseau eu
50376_orientations_amenagement_1_20190710.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.