10254_CC_20200423

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTPOTHIER"



Informations

Nom du document DU_10254
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTPOTHIER
Maillage 10254 MONTPOTHIER
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2024 à 16:36
Publié le 10/09/2024 à 18:42
Mis à jour le 10/09/2024 à 18:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10254_CC_20200423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff62a788f67d4b9b53334542d8e60bcf
Producteur Commune de Montpothier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTPOTHIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10254
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.4853471,48.5565019,3.5449113,48.5900769]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10254_procedure_20200423.pdf Procédure
10254_rapport_20200423.pdf Rapport
10254_LISTE_ANNEXES_20200423.pdf LISTE ANNEXES
10254_info_surf_19_01_1_20200423.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
10254_info_surf_19_01_2_20200423.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
10254_info_surf_19_01_3_20200423.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
10254_info_surf_99_00_1_20200423.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
10254_info_surf_99_00_2_20200423.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
10254_liste_sup_20200423.pdf Liste sup
10254_plan_sup_20200423.pdf Plan sup
10254_sectorisation_graphique_1_20200423.pdf Sectorisation graphique 1
10254_sectorisation_graphique_2_20200423.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.