02361_PLU_20241022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUISE"



Informations

Nom du document DU_02361
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUISE
Maillage 02361 GUISE
Source Téléversement
Téléversé le 29/11/2024 à 10:34
Publié le 16/12/2024 à 12:23
Mis à jour le 16/12/2024 à 12:23
Statut
Version 3
Nom de l'archive 02361_PLU_20241022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff6cff0eabf58413810fb6714bd7cc29
Producteur Communauté de Communes Thiérache Sambre et Oise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02361
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5868376,49.8743289,3.6589019,49.9202336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02361_20240529_delib_prescription_MS1_20241022.pdf Délibération de prescription
02361_20240625_avis_ppa_20241022.pdf Avis des personnes publiques associées
02361_20240626_mise_a_disposition_du_dossier_MS1_20241022.pdf Mise a disposition du dossier
02361_20241022_delib_approbation_MS1_20241022.pdf Délibération d’approbation
02361_procedure_20241022.pdf Procédure
02361_rapport_1_20241022.pdf Partie 1
02361_rapport_2_20241022.pdf Partie 2
02361_padd_20241022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02361_reglement_20241022.pdf Règlement écrit
02361_reglement_graphique_20241022.pdf Règlement graphique
02361_liste_sup_20241022.pdf Liste sup
02361_plan_annexe_20241022.pdf Plan annexe
02361_plan_sup_20241022.pdf Plan sup
02361_oap_20241022.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Thiérache Sambre et Oise
Téléphone : Aucun
Courriel : v.puche@cctso.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : z.desmoulin@cctso.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.