59185_PLU_20240220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECAILLON"



Informations

Nom du document DU_59185
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECAILLON
Maillage 59185 ECAILLON
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2024 à 08:50
Publié le 18/03/2024 à 15:45
Mis à jour le 18/03/2024 à 15:45
Statut
Version 3
Nom de l'archive 59185_PLU_20240220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff85c9e487eff04846d6be6f6be4d90e
Producteur Commune d'Ecaillon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECAILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59185
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.2029908,50.329565,3.2330313,50.3643511]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59185_procedure_20240220.pdf Procédure
59185_rapport_1_20230911.pdf Partie 1
59185_rapport_2_20230911.pdf Partie 2
59185_rapport_3_20240220.pdf Partie 3
59185_padd_20230911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59185_reglement_20230911.pdf Règlement écrit
59185_reglement_graphique_20230911.pdf Règlement graphique
59185_CE_20230911.pdf CE
59185_SDIS_20230911.pdf SDIS
59185_auto_evaluation_20240220.pdf Auto evaluation
59185_carte_risques_20230911.pdf Carte risques
59185_formulaire_cas_par_cas_20240220.pdf Formulaire cas par cas
59185_info_lin_19_01_20230911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
59185_info_surf_16_00_20230911.pdf Site archéologique
59185_liste_annexes_20230911.pdf Liste annexes
59185_plan_sup_20230911.pdf Plan sup
59185_synthese_avis_20240220.pdf Synthese avis
59185_orientations_amenagement_20240220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.